République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

P 1854
Objet renvoyé en commission le 21.02.2013
Objet renvoyé en commission le 24.01.2013
P 1854 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 04.10.2013
P 1854 B
Objet refusé et renvoyé au Conseil d'Etat le 10.10.2014
P 1854 C
Dépôt du rapport le 06.03.2018
Objet renvoyé en commission le 18.03.2016
P 1854 D
Dépôt du rapport le 11.08.2020
Objet renvoyé en commission le 01.03.2019
P 1854 E
Pris acte le 13.10.2023
Objet reporté le 22.09.2023

Mémoriaux (textes et vidéos)

RD 1133-B et objet(s) lié(s) | 13 octobre 2023 - 14h | vidéo
RD-1133-B Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la planification sanitaire du canton de Genève 2016-2019
P-1854-E Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition concernant la situation de la psychiatrie adulte

RD 1133-A et objet(s) lié(s) | 1 mars 2019 - 18h10 | vidéo
RD-1133-A Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la planification sanitaire du canton de Genève 2016-2019
P-1854-D Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition concernant la situation de la psychiatrie adulte

P 1854-C | 18 mars 2016 - 14h | vidéo
P-1854-C Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition concernant la situation de la psychiatrie adulte

P 1854-B | 10 octobre 2014 - 15h | vidéo
P-1854-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition concernant la situation de la psychiatrie adulte

P 1854-A | 4 octobre 2013 - 15h30
P-1854-A Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier la pétition concernant la situation de la psychiatrie adulte